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BERSERK

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Éditeur du site

Le site Berserk est édité par [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT — raison sociale], [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT — forme juridique], au capital de [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT] sous le numéro SIREN [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT — adresse].

Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT].

Contact : [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT — adresse e-mail de contact].

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT — nom du directeur de la publication], en qualité de [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT — fonction], conformément à l'article 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Hébergement

Le site est hébergé par [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT — raison sociale de l'hébergeur], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT — adresse de l'hébergeur].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Berserk (textes, graphismes, logo, icônes, structure, base de données) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur compétent est : [À COMPLÉTER AVANT LANCEMENT — nom et coordonnées du médiateur agréé, obligatoire avant toute mise en production — voir docs/audit-legal.md].